Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Le site https://cangi.fondamental.online est une publication de la Fondation FondaMental.
Directrice: Marion Leboyer

Hébergement

Le site https://cangi.fondamental.online est hébergé par Sorbonne Université, dont le siège social est situé 21, rue de l'École de Médecine - 75006 Paris

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent ainsi que d'un droit d'opposition, du droit à la limitation du traitement et à l'effacement dans le cadre de la réglementation en vigueur.
Pour exercer l'un de ces droits, merci d'effectuer votre demande via le formulaire de contact ou à l'adresse postale suivante : DPO - Fondation FondaMental - Hôpital Albert Chenevier - 40 Rue de Mesly - 94000 Créteil
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL

Déclaration CNIL

La nature de données recueillies dans cette étude respecte le cadre législatif encadré par la méthodologie de référence MR-003.
Cette étude est enregistrée dans le registre d’activité de traitement interne de la Fondation FondaMental auprès du Délégué à la protection des données (DPD ou DPO). La réalisation de cette étude a reçu un avis favorable le 22/04/2022 du Comité de Protection des Personnes Ile de France X.

Propriété intellectuelle

Les contenus, les textes, les images et les animations du site sont mis à disposition des membres de la cohorte par la Fondation FondaMental. Ils sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la Fondation FondaMental. A ce titre, la reproduction, traduction ou toute autre utilisation de données ou d'informations provenant du site https://cangi.fondamental.online à des fins autres que de recherches, sont subordonnées à l'obtention préalable d'une autorisation écrite à la Fondation FondaMental.
Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment. Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l'application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.

Retour